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 Assainissement collectif
.: Description de la compétence :.

Dès que vous rejetez dans les égouts de l'eau et ce qui va avec, la CCVR est chargée de la transporter puis de l'assainir avant de la rejeter dans le milieu naturel.
La CCVR a donc en charge les réseaux d'égouts et les stations d'épuration.

Les communes n'ont plus à s'en occuper ou presque. Seuls quelques documents administratifs sont communiqués aux usagers par le secrétariat de chaque mairie.
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.: Schéma d’assainissement existant :.

Avec l'étendue de la communauté de communes et avec les ouvrages déjà réalisés, ce sont aujourd'hui 5 stations d'épuration (STEP) qui fonctionnent sur notre territoire :

- Arcey
principe : traitement par filtres à sable
Cette commune possède un système un peu particulier, avec un traitement primaire chez l'habitant (fosse septique toutes eaux) destiné à la rétention des matières en suspension de l’effluent brut et à la digestion anaérobie des boues décantées. La collecte des effluents des fosses est assurée par un réseau dit "unitaire" qui assure aussi le cheminement des eaux dites parasites (eaux de pluie et de source). Avant le rejet dans l'espace naturel, le traitement final est assuré par un dispositif de filtres à sable à surface libre. Les eaux usées sont décantées dans un bassin pour ensuite être filtrées sur des lits de sables. La saturation du sable, qui constitue le dernier stade de traitement, nous amène à remplacer ce sable dans un premier temps et aussi à envisager la redéfinition du système complet de traitement en adéquation avec le contexte de la commune.

- Présentevillers
principe : traitement par lagunage
On peut observer le lagunage à la sortie de Présentevillers en prenant la direction de Montbéliard (en passant par Bart). Le réseau est bientôt totalement en séparatif grâce aux différents travaux engagés voici quelques années.

- Saint-Marie
principe : station d'épuration par boues activées
L’épuration par boues activées consiste à provoquer le développement d’un floc bactérien dans un bassin d’aération alimenté en eau à traiter. Le mélange est brassé de façon à obtenir son maintien en suspension et reçoit l’oxygène nécessaire à la prolifération de micro-organismes bactériens. Ce mélange est ensuite envoyé dans une zone de clarification afin de séparer l’eau traitée et les boues. Les boues sont renvoyées dans un bassin d’aération pour y maintenir une concentration suffisante en boues activées. Une partie des boues est extraite et évacuée vers un silo en vue d’une utilisation par les agriculteurs pour la fertilisation des surfaces agricoles.
La station de Sainte-Marie traite exclusivement les eaux usées de la commune.
Le réseau d’assainissement sur la commune de Sainte-Marie est pratiquement dans son intégralité en réseau unitaire (eaux usées mélangées aux eaux de pluie et de source). Cette situation crée en périodes de fortes pluies des dysfonctionnements de la station préjudiciables à la qualité des rejets dans l’espace naturel (rivière souterraine La Lougre). Cette situation est en cours de correction notamment en créant des réseaux séparatifs qui doivent assurer un débit sur la station sans perturbation.
Les ouvrages de génie civil de la station connaissent à ce jour des détériorations occasionnées par le temps. Une expertise est en cours pour reprendre ces ouvrages afin de les pérenniser pour quelques années.

- Désandans
principe : station d'épuration par boues activées
Cette station disparaîtra. Elle est obsolète et ne dispose pas de silo pour les boues. Sa rénovation n’est pas envisagée. Le réseau d’assainissement de la commune sera raccordé à la nouvelle station, en cours d’étude, prévue pour le traitement des eaux usées des communes de Le Vernoy, Aibre, Semondans, Désandans, Saint Julien et Echenans.

- Dung
principe : station d'épuration par boues activées
Principe de fonctionnement identique à celui de Sainte-Marie.
Cette STEP traite toutes les eaux usées des autres villages. Cette situation ne durera pas ; une nouvelle station "en amont des étangs" est envisagée pour courant 2012. Ensuite des travaux de réfection seront engagés si nécessaire.

- projet station "Amont des étangs"
principe : station d'épuration par boues activées
Cette station recevra les eaux usées de Le Vernoy, Aibre, Désandans, Semondans et Saint Julien. C'est un très gros investissement imposé par les nouvelles normes européennes. Des travaux concomitants sont nécessaires pour diminuer le volume d'eaux dites parasites qui sera traité par cette STEP. Ces travaux seront réalisés courant 2011, principalement dans les communes de Désandans, Aibre et Semondans.

image .: Mode de gestion :.

Le service d'assainissement est assuré par délégation de service public à une société spécialisée (pour l'instant Véolia).
Le service doit être autonome financièrement : les dépenses doivent être équilibrées par une taxe sur la consommation d'eau.
Vous pouvez étudier votre facture d'eau, au dos  dans la rubrique  "Collecte et/ou traitement des eaux usées". Les sommes perçues par le fermier (Véolia) sur chaque m3 sont reversées à la CCVR pour ce service. Le montant de ces sommes est voté par le conseil communautaire chaque année. Il évolue en fonction du coût de l'entretien des différents systèmes et des investissements prévus ou réalisés.

.: Raccordement des usagers :.

Les maisons individuelles doivent être raccordées selon des consignes précises.
Vous pouvez télécharger ces consignes en haut de la page, dans la rubrique "documents à télécharger".
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